Mentions légales

Apamea

14 rue des Messageries
75010 Paris
SAS au capital de 30 000 euros
RCS de Paris : 908 784 051
SIREN : 908784051
TVA intracommunautaire : FR 34908784051
Code APE : 4120A

DIRECTEURS DE LA PUBLICATION

Antoine Lacaze & Charles Mantoux

L’utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

PHOTOGRAPHIES

REALISATION SITE INTERNET

Pikteo

COPYRIGHT

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. L’ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques, nom de domaine… sont protégés par les dispositions du code de la Propriété Intellectuelle.

L’impression des pages Internet www.apamea.fr est uniquement autorisée pour un usage privé.

En conséquence, conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, aucun élément composant ce site ne peut être copié, reproduit, modifié, réedité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de APAMEA.

Par ailleurs, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales de la base de données contenue dans le site www.apamea.com sont interdites en vertu des dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 relatives à la protection juridique des bases de données.

L’utilisateur du présent site peut télécharger le contenu de ce site uniquement à des fins personnelles et non commerciales sous la condition de garder intactes toutes les notifications de droit d’auteur et indications de propriété intellectuelle.

Pour toute autre utilisation, contactez APAMEA. En tout état de cause, sur toute copie de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention «